Michel Mongauze

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Michel Mongauze
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rouen
Tribunal pour enfants de Rouen
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Rouen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Rouen"
JORFTEXT000017575962(source JORF)
désignation
07 Décembre 200707/12/2007
De: Mongauze (Michel)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
représentant de la Fédération générale des associations départementales de l'enseignement public (FGPEP)
Groupe:
Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
JORFTEXT000000424123(source JORF)
nomination
26 Décembre 200426/12/2004
De: Michel Mongauze
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rouen
Tribunal pour enfants de Rouen
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
date_debut="2004-01-01"
date_fin="2007-12-31"
cour_appel="Rouen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Rouen"
JORFTEXT000000233340(source JORF)
désignation
26 Décembre 200326/12/2003
De: Mongauze (Michel)
directeur d'une association ; 33 ans de services civils, militaires et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Enseignement scolaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000421848(source JORF)
nomination
15 Mai 200315/05/2003
De: Mongauze (Michel)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
1° Au titre des huit représentants des associations agréées
suppléant, représentant la Fédération générale des associations départementales des pupilles de l'enseignement public (FGPEP)
Groupe:
Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000409103(source JORF)
nomination
30 Juin 200230/06/2002
De: Mongauze (Michel)
représentant le comité de coordination des oeuvres mutualistes coopératives et associatives de l'éducation nationale (CCOMCEN)
Objet:
au conseil de gestion du fonds national pour le développement de la vie associative
sur proposition de la conférence permanente des coordinations associatives
Remplace:M. Girard (Alain)
Groupe:
Conseil de gestion du fonds national pour le développement de la vie associative
JORFTEXT000000587985(source JORF)
nomination
13 Novembre 200113/11/2001
De: Mongauze (Michel)
Fédération générale des associations départementales des pupilles de l'enseignement public
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
c)
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000568346(source JORF)
nomination
21 Janvier 200021/01/2000
De: Mongauze (Michel)
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rouen
Tribunal pour enfants de Rouen
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2003-12-31"
cour_appel="Rouen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Rouen"
JORFTEXT000000568106(source JORF)
désignation
22 Décembre 199922/12/1999
De: Mongauze (Michel)
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rouen
Tribunal pour enfants de Rouen
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
date_fin="1999-12-31"
cour_appel="Rouen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Rouen"
suppleant
JORFTEXT000000190274(source JORF)
désignation
22 Décembre 199522/12/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.